François Benchendikh

François Benchendikh
En quelqes mots :

François Benchendikh est maître de conférences HDR en droit public et directeur adjoint et directeur des études à Sciences Po Lille. Il est responsable de la spécialité Affaires publiques et gestion des biens communs.

Ses travaux portent sur le droit des collectivités décentralisées, le droit de l’urbanisme et le droit des contrats publics.
Il est chercheur au CERAPS UMR 8026 CNRS.

Les articles publiés sur le site par François Benchendikh :

    Pas d'article de cet auteur pour le moment

Les productions de François Benchendikh :

  • Documents d’urbanisme spécifiques des collectivités ayant un régime particulier, Juris-classeur Droit administratif, fasc. 520-50, 2018.
  • Le schéma régional d’aménagement de développement durable et d’égalité des territoires, Juris-classeur Droit administratif, fasc. 504, 2017.
  • La détermination des capitales régionales, une occasion manquée, AJ-CT, fév. 2016.
  • Les corridors écologiques à l’aune de la jurisprudence administrative, AJDA, n° 42/2013, 9 déc. 2013, p. 2415-2420.
  • Le recours à la mutualisation par les intercommunalités à fiscalité propre : remède à la crise ou complexification de l’action publique locale ?, Droit
    administratif, mars 2011.
  • Le Luxembourg : une « monarchie constitutionnelle décentralisée » ?, http://www.ola-europe.com/
  • L’article L. 600-1-1 du Code de l’urbanisme : une « modernisation » contestable, AJDA, n° 29, 14 sept. 2009.
  • Les enjeux du transfert de la compétence « organisation des transports urbains » aux intercommunalités à fiscalité propre, 5 mars 2007, AJDA, p. 459.
  • Les contrats de partenariats de l’ordonnance du 17 juin 2004, in Pratique et rédaction des marchés publics, Weka, 2015.
  • Le régime juridique des arrangements administratifs, Droit administratif, n° 7, juillet 2005, n° 13, pp. 13-18.
  • L’intérêt communautaire dans les agglomérations en pratique, AJDA n° 21, 2 déc. 2002, pp. 1327-1331.
  • Les avatars de la notion d’intérêt communautaire des communautés d’agglomération, R.G.C.T. n° 24, juillet-août 2002, pp. 267-297.
  • Les compétences des collectivités décentralisées dans le cadre des enjeux maritimes et littoraux, colloque organisé le 21 septembre 2017 à Université du Littoral Côte d’Opale, Les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales : quelles réponses juridiques ?, à paraître au Bulletin jutidique des collectivités locales (BJCL), 2018.
  • Décider localement entre expertise et autonomie, introduction de la journée d’études, le 24 septembre 2014 à Sciences-Po Lille.
  • Animation de la table ronde “La mutualisation horizontale et vertical”, Congrès regional des DGS, Dainville le 17 juin 2014.
  • Le repositionnement du département dans le cadre du projet de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique, intervention au CNFPT, Atelier des territoires. Le nouvel acte de décentralisation à venir, comment préparer nos territoires, le 28 mars 2013.
  • Panorama des compétences des collectivités territoriales, enjeux et écueils, intervention à la journée d’étude du CAUE Ecole d’architecture de la ville & des territoires, La ville dans la rareté, le 7 février 2013.
  • Présentation du Poster Le territoire comme processus de prise de position dans la controverse de politique : l’exemple de la localisation du centre multifilière de l’agglomération marseillaise au colloque Prévention & Gestion durable des déchets Innovations techniques, sociales et territoriales, Le Mans – 14 et 15 novembre 2012.
  • Avec M. Gralepoix, La controverse comme processus de prise de position dans le jeu d’acteurs locaux. Cas de la localisation d’un broyeur à métaux dans l’agglomération nantaise et d’un centre d’incinération dans l’agglomération marseillaise, intervention au séminaire de recherche de l’EHESS-Marseille le 11 février 2011, La portée de la participation ou l’expérience des milieux, sous la direction de Francis Chateauraynaud, J.-M. Fourniau, et M. Leborgne.
  • Le transfert de propriété entre personnes publiques, consécration de la valorisation du patrimoine public de l’Administration ?, p. 61-75, in S. Guérard (sous la direction de), Réflexions sur le Code général de la propriété des personnes publiques, LexisNexis Litec, coll. Colloques & Débats, Paris, 137 p. 2007.
  • Intercommunalité : plus de compétences pour quelle démocratie ? « Transfert de compétences », Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’université de Lille II, le 30 septembre 2005.
  • Les compétences de développement économique et d’aménagement du territoire des intercommunalités à fiscalité propre, in L’intercommunalité en pratique. La détermination de l’intérêt communautaire, sous la direction de M. le doyen H. Jacquot, Faculté de droit d’Orléans, le 4 juin 2004, Cahiers du laboratoire collectivités locales, série droit, n° 3, 2005, pp. 47-72.
  • La maîtrise par les communes membres des compétences intercommunales au moyen des S.E.M.L. Analyse critique de l’article L. 1521-1 alinéa 2 du CGCT, in S. Guérard (sous la direction de) Regards croisés sur l’économie mixte Approche pluridisciplinaire droit public et droit privé, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’université de Lille II, les 16 et 17 septembre 2004, L’Harmattan, 2007.
  • Protection par anticipation des sites Natura 2000 et justification de superficies minimales des terrains constructibles, CAA de Versailles du 15 mars 2012, AJDA 2012, p. 1967.
  • La détermination des compétences transférées à une communauté de communes, CE, 9 mai 2005, Ministre de l’intérieur c/ Communauté d’agglomération orléanaise, req. n° 258441, LPA 11 août 2005 n° 159, p. 9.
  • Le droit de la commande publique, Dalloz, à paraître en mars 2019.
  • Expert(ise) et action publique locale, sous la direction de F. Benchendikh, LexisNexis 2017, 222 p.
  • Avec M. Gralepois, L’expertise comme levier de neutralisation de l’action publique : la controverse autour du centre multifilière de déchets ménagers de Fos-sur-Mer, in Expert(ise) et action publique locale, p. 113-130, sous la direction de F. Benchendikh, LexisNexis 2017, 222 p
  • Le droit de l’intercommunalité, Gualino-Lextenso, coll. Fonction publique territoriale, 2016, 232 p.
  • Le statut de la Polynésie française : particularité juridique ou atteinte au particularisme, in A. Astrauskas et S. Guérard (dir.), L’autonomie locale au XXIe siècle. Entre tradition et modernisation, Paris, Institut universitaire Varenne, coll. Kultura, 2016, p. 469-488.
  • The status of French Polynesia : a distinctive legal context or an attack on local identity ?, in A. Astrauskas et S. Guérard (eds), Local autonomie in the 21th century. Between tradition and modernisation, Paris, Institut universitaire Varenne, coll. Kultura, 2016, p. 105-124.
  • L’essentiel des délégations de service public, Gualino, coll. Carré rouge, 2014, 107 p.
  • Le droit de la coopération intercommunale, Le Moniteur, coll. Guides juridiques, 2013, 593 p.
  • Evolutivité et transformations incrémentielles des compétences intercommunales, p. 243 in R. Le Saout (sous la direction de), Réformer l’intercommunalité, Les PUR, 2012.
  • Recherches sur l’attribution des compétences économiques aux intercommunalités à fiscalité propre, thèse de droit public, Université de Lille II sous la direction de Gérard Marcou (Professeur à l’université de Paris I et Directeur du GRALE), 2004, 678 p.
  • La coopération d’archipel : contribution à l’analyse de l’intercommunalité à Tahiti Nui, F. Benchendikh (en cours).
  • SYNERGIE : Mise en synergie des réseaux : évaluer la contribution des emprises des infrastructures linéaires de RTE et de RFF aux continuités écologiques, CILB- ITTECOP – FRB, 2014- 2017 (en cours).
  • ERUDIE : Les Espaces Ruraux au Défi des Infrastructures Ecologiques. Innovations pour l’action publique et conséquences sur les usages des ressources naturelles (réponse à l’appel à proposition de recherches DIVA), L. Belmont, F. Benchendikh, P.-H. Bombenger, A. Debray, F. Di Pietro, C. Larrue (responsable scientifique), S. Vieillard (2012-2014).
  • La Ville petite et moyenne : terrain de formalisation du Développement durable. Constitution d’un réseau d’acteurs et recherche exploratoire par le biais des trames verte et bleue, O. Archambeau, F. Benchendikh (responsable scientifique), A. Debray, C. Larrue et S. Vieillard pour le pour le Programme Interdisciplinaire de Recherches Ville et Environnement (PIRVE 2011-2013).
  • Solidarité intercommunale. Partager richesse et pauvreté ?, pour le PUCA, F. Benchendikh, F. Desage, M. Gralepois, D. Guéranger (sous la direction de) et R. Lajarge, avril 2011.
  • Le Conseil privé aux Collectivités territoriales et à leurs groupements, F. Benchendikh, S. Cadiou, D. Guéranger, E. Martinais et F.-M. Poupeau, 2010.
    Evaluation du contrat de plan, pour le Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais 2004.
  • Recomposition intercommunale et enjeux des transports publics en milieu urbain, sous la direction de P. Menerault (INRETS-TRACES) et C. Gallez (INRETS-LVMT), pour l’ADEME, 2003.