Jean-François Kerléo

Jean-François Kerléo
En quelqes mots :

Jean-François Kerléo est professeur agrégé de droit public à l’Université d’Aix-Marseille. Il est l’auteur d’une thèse sur la transparence en droit (publié chez Mare et Martin en 2016) et a rédigé de nombreux articles sur la déontologie de la vie publique et le droit constitutionnel. À côté de ses multiples responsabilités universitaires telles que Directeur adjoint du Centre de droit Constitutionnel de Lyon 3, Directeur du Diplôme Universitaire  Religion, liberté religieuse et laïcité et membre suppléant du Conseil national des Universités (section 02), il assure aujourd’hui la direction scientifique de l’Observatoire de l’éthique publique dont il est un des membres fondateurs.

Les articles publiés sur le site par Jean-François Kerléo :

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Les productions de Jean-François Kerléo :

 

  • « De quelques implications déontologiques de la nouvelle Assemblée nationale », Constitutions nº 2, 2017, pp. 306-312.
  • « Variations sur le rôle local du parlementaire et ses rapports avec les autorités territoriales », Revue belge de droit constitutionnel, volume 2016, n° 4, pp. 309-330.
  • « La transparence de la vie publique en droit », Revue Sens-dessous, n° 20, sept. 2017, pp 15-27.
  • « Les comptes d’ensemble des partis politiques. État des lieux des incertitudes et des enjeux », RFFP n° 138, avril-septembre 2017, pp. 233-260.
  • « La contribution du chercheur à la transparence de la vie publique », Annales de droit, n° 11, juin 2017, pp. 107-130.
  • « La conformité déontologique, critère supplémentaire de sélection des membres du Gouvernement », blog Jus Politicum, 20 mai 2017.
  • « Le droit parlementaire local », RFDC n° 107, avril 2017, pp. 103-120.
  • « Le financement des primaires à l’élection présidentielle », in Le prochain Président de la République : des « constructions en état d’achèvement futur », Petites Affiches (numéro spécial), 3 fév. 2017, pp. 11-15.
  • « Déontologie et santé publique en droit constitutionnel », Médecine et Droit, n° 141, 2016, pp. 154-161.
  • « Les autorités publiques sont-elles des lanceurs d’alerte comme les autres ? Les spécificités françaises du régime de l’alerte éthique », Le Revue des Droits de l’Homme, n° 10, 2016.
  • « Propositions en vue d’améliorer la réforme sur le non-cumul des mandats », Revue politique et parlementaire, nº 1076, 2015, pp 119-128.
  • « La publicité-exemplarité. Le droit de la publication des sanctions administratives et juridictionnelles », RFDA n° 4, juill-sept 2015, pp. 751-761.
  • « L’archéologie des rapports entre le droit et la déontologie en France », Revue d’études Benthamiennes n° 13, 2014-2015.
  • « Réforme territoriale et démocratie locale », Les Petites Affiches n° 47, 6 mars 2015, pp. 4-10.
  • « L’encadrement de l’exécution des marchés publics par le droit de l’Union européenne. Réflexions sur la proposition de directive relative à la passation des marchés publics du 20 décembre 2011 », Contrats et marchés publics, janv. 2013, pp. 7-12.

Autres

  • « Trois questions sur les mécanismes déclaratifs imposés aux parlementaires », le blog du club des juristes, 17 nov. 2017.
  • « La réduction du nombre de députés n’est pas conciliable avec la démocratie et le pluralisme », Le Monde, 24 juill. 2017.
  • « Trois questions sur la moralisation de la vie publique », le blog du club des juristes, 29 mai 2017.
  • « La réforme sur le casier judiciaire permettra-elle une meilleure sélection des candidats à l’élection présidentielle ? », 7 fév. 2017, Huffington post.
  • « Les ateliers législatifs citoyens (ALC4) », in Le Panorama de l’innovation locale – édition 2015, T. Germain (dir.), Fondation Jean Jaurès (en collaboration avec), Les Nouvelles Éditions François Bourin, coll. Savoir citoyen, nov. 2014.
  • « Réduction du nombre de députés. Pourquoi c’est une fausse bonne idée », Atlantico, 26 oct. 2014.
  • « Les Ateliers législatifs citoyens. Partage d’une expérience de démocratie participative », Fondation Jean Jaurès, Observatoire de l’innovation locale, 17 oct. 2014.
  • « Le non cumul des mandats ou l’occasion d’un renouveau délibératif de la démocratie », Fondation Jean Jaurès, Observatoire de l’action publique, 8 oct. 2014.
  • « Faites de la politique, Fête de la politique », Huffington post, 2 juin 2014.
  • La transparence en droit. Recherche sur la formation d’une culture juridique, Mare et Martin, Bibl. des thèses, Paris, janv. 2016.
  • La rénovation parlementaire à travers l’objectif de valeur constitutionnelle d’intelligibilité et d’accessibilité de la loi, Publication de l’Université Lyon 3, coll. des mémoires de l’Équipe de droit public, n° 5, 2006 (122 p.).
  • Intervention au colloque du Centre de Droit Constitutionnel de l’Université Lyon 3, Droit et communication politique, févr. 2008.
  • Intervention au colloque international du centre de philosophie de l’Université de Rennes 1, L’individu libéral est-il transparent ?, colloque international, Université de Rennes 1, UFR de Philosophie, IEP de Rennes, avr. 2009.
  • Intervention au colloque du Centre Bentham à l’IEP de Paris, La déontologie publique : trajectoire et présence d’une notion ambiguë – 1ère séance La transparence : principe et limites, 14 mai 2014.
  • Audition dans le cadre de la mission présidée par Jean-Louis Nadal, Renouer la confiance du public, rapport au Président de la République sur l’exemplarité des responsables publics, 28 nov. 2014.
  • Intervention au colloque Le fichier, organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, 26 et 27 nov. 2015.
  • Conférence sur le thème La contribution du chercheur à la transparence de la vie publique, organisé par le Centre de recherches Droits et Perspectives du droit de l’Université de Lille 2, 13 oct. 2016.
  • Conférences sur le thème La transparence de la vie publique, organisé par l’Institut du Développement et de la Prospective de l’Université de Valenciennes, 14 oct. 2016.
  • Intervention au colloque La notion d’intérêt(s) en droit, organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, 12 et 13 oct. 2017.
  • Intervention au colloque Risque de corruption, organisé par la Faculté de droit, de sciences économique et de gestion de Le Mans Université, 1er déc. 2017.
  • Intervention au colloque Archives et déontologie : mode ou nécessité ?, XVIe Journée d’archivistiques d’Angers sur le thème « Droit et déontologie : une frontière invisible ? », 16 fév. 2018.

 

  • Organisation, et Présidence, à l’Université Jean Moulin Lyon 3 de la Conférence-débat sur la transparence de la vie publique, à l’occasion de la parution du 1e rapport de la HATVP, 24 mars 2016.
  • « L’usage politique du Name and Shame et le droit », in Néolibéralisme et américanisation du droit, F. Bottini (dir.), Mare et Martin, (à paraître).
  • « Les obligations de déclaration de patrimoine et d’intérêt », in Le risque de corruption, J.-M. Brigant (dir.), Dalloz, Thèmes et Commentaires, Paris, 2018, pp. 43-58.
  • « Le périmètre des comptes des partis politiques », in Transparence et moralisation de la vie publique, E. Forey, M. Meyer (dir.), éditions Varennes, décembre 2017.
  • « Qu’est-ce qu’un lanceur d’alerte ? Classification et conceptualisation d’une catégorie juridique insaisissable », in Les lanceurs d’alerte, M. Disant, D. Pollet-Panoussis (dir.), LGDJ, mai 2017, pp. 7-49.
    « La transparence de l’action administrative à l’épreuve du fichier », in Le Fichier, S. Mauclair, F. Eddazi (dir.), Paris, LGDJ, coll. colloques, mai 2017, pp. 185-198.
  • « La transparence administrative ou le néolibéralisme technocratique à la française », in Le néolibéralisme et le droit, F. Bottini (dir.), Paris, Mare et Martin, coll. colloques en droit, mai 2017, pp. 361-380.
  • « L’internationalisation de la transparence publique, entre diversité des droits nationaux et montée en puissance de l’open data », (sous la dir.), in Open data et intégrité publique. Les technologies numériques au service d’une démocratie exemplaire, Haute autorité pour la transparence de la vie publique pour le Sommet Mondial du Partenariat pour un Gouvernement Ouvert, Paris, 2016, pp. 80-87.
  • « Les politiques saisies par la déontologie » (co-écrit avec. P. Blachèr), in Déontologie et droit public, P. Blachèr (dir.), LGDJ, Lextenso éditions, mai 2014, pp. 15-38.
  • « L’analyse économique des projets de loi dans les études d’impact – Bilan critique du droit constitutionnel économique émergent », in Les études d’impact accompagnant les projets de loi, Paris, LGDJ, 2012, pp. 133-151.
  • « Communication politique et publicité des actes et débats du Parlement. Réflexions autour de l’instrumentalisation de la publicité parlementaire », in Droit et communication politique, F. Robbe (dir.), PUAM 2010, pp. 37-81.

Autres

  • Le Parlement du futur. Non-cumul des mandats et autres idées de réforme, (co-écrit avec C. Untermaier), Éditions Fauves, coll. Le droit fil, oct. 2016.