Romain Rambaud

Romain Rambaud
En quelqes mots :

Romain Rambaud est professeur de droit public à l’Université Grenoble-Alpes. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit électoral et de nombreux articles, publiés notamment dans la revue Actualité juridique de droit administratif (AJDA, Dalloz), pour laquelle il est responsable de la rubrique de droit électoral. Il a également fondé le blog du droit électoral sur LeMonde.fr, blog collectif consacré au suivi de l’actualit

Les articles publiés sur le site par Romain Rambaud :

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Les productions de Romain Rambaud :

  • « Vers une révolution des modes de scrutin ? », tribune, AJDA, 2017.
  • « Confiance dans la vie politique : la révolution attendra… », AJDA, 2017, p. 2236.
  • « Réforme des modes de scrutin : enjeux et défis », avec Thomas Ehrard et Pierre Martin, Constitutions, n°3/2017, juillet-septembre 2017.
  • « L’argent et les partis », in « Les partis politiques », Pouvoirs, 2017, n°163, novembre 2017.
  • « Régulation des temps de parole politique : un débat réduit aux cinq plus grands candidats n’est pas inéquitable » AJDA, 2017, p. 1291.
  • « Financement de la vie politique : du droit électoral au droit comptable », AJDA, 2017, p. 1164.
  • « Juge judiciaire et partis politiques : les nouvelles frontières de la séparation des pouvoirs », AJDA, 2017, p. 1059.
  • « La trêve judiciaire est une règle écrite », tribune, AJDA, 2017, p. 489.
  • « La nouvelle élection présidentielle en ordre de marche », AJDA, 2017, p. 527.
  • « Le contentieux des élections régionales de 2015 », AJDA, 2017, p. 448.
  • « Précisions sur le droit des sondages électoraux et des autorités administratives indépendantes », AJDA, 2016, p. 1351.
  • « Le paquet de modernisation électorale. De la réforme de l’élection présidentielle au droit électoral de la démocratie continue », AJDA, 2016, p. 1285.
  • « Droit pénal électoral : précision sur le régime juridique de la diffamation en campagne électorale », AJDA, 2016, p. 963.
  • « Précisions sur le contentieux des comptes de campagne : dévolution de l’excédent du compte et recevabilité d’un nouveau grief en appel », AJDA, 2016, p. 326.
  • « Elections régionales : le Conseil d’État rejette une demande de report des élections pour cause d’état d’urgence », AJDA, 2016, p. 275.
  • « Faut-il une législation spécifique sur la commande publique de sondages ? Les carences de la loi de 1977 révélées par l’affaire des sondages de l’Elysée », AJDA, 2016, p. 182.
  • « Le droit d’interpellation citoyenne : angle mort de la démocratie participative locale », AJDA, 2016, p. 22.
  • « Office du juge électoral : nouvelles précisions sur l’office du juge d’appel », AJDA, 2015, p. 2444.
  • « La loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et les milices privées (article L. 212-1 du code de la sécurité intérieure) : l’arme de dissolution massive
    », RDLF 2015, chron. n° 20.
  • « L’accès aux documents administratifs et l’élection présidentielle », RFDA, 2015, p. 598.
  • « La commission des sondages, laboratoire du droit souple? », AJDA, 2015, p. 1058.
  • « Le contrôle du Conseil d’Etat sur la dissolution des associations dangereuses », AJDA, 2015, p. 939.
  • « La loi du 10 janvier 1936 relative aux groupes de combat et milices privées à la croisée des chemins », AJDA, 2014, p. 2167.
  • « Quel est le régime du droit des sondages électoraux ?, Lexbase Hebdo n˚346 du 2 octobre 2014.
  • « Vers la fin des micro-partis ? », AJDA, 2014, p. 1749.
  • « Les dépenses de campagnes résultant de primaires ouvertes », AJDA 2014, p. 321.
  • « De la réforme à la remise en cause des sections de commune ? », Droit administratif, avril 2014
  •  » Droit comparé des sondages électoraux », Revue politique et parlementaire, Avril/Juin 2013, n°1067, p. 230 et s.
  •  » Sondages électoraux : faut-il abandonner le principe d’interdiction de publication des résultats avant 20 h? « , RFDA, n°4, juillet-août 2012, p. 753.
  •  » Sondages électoraux et transparence : la solution controversée du Conseil d’Etat, Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat Mélenchon du 8 février 2012 « , RFDA, n°3, mai-juin 2012, p. 520.
  • Le droit des campagnes électorales, LGDJ, « Systèmes », 2016.
  • En cours de rédaction : Le droit des élections politiques et des référendums, LGDJ, « Manuel », à paraître en 2019/2020

Direction d’ouvrages collectifs :

  • Droit administratif et élections, Dossier Revue de droit public, 2017, n°6.
  • L’opinion publique : de la science politique au droit ?, avec D. Andolfatto, Ed. Varenne, 2016.

Articles publiés dans des ouvrages collectifs :

  • « Mettre fin au bourrage de liste », AJDA, 2018, p. 43.
  • « La pénalisation du financement de la vie politique : un système à bout de souffle ? », in. E. Forey, A. Granero, A. Meyer (dirs.), Financement et moralisation de la vie politique. Ed. Varenne, 2018.
  • « Le droit électoral, un droit autonome ? », in R. Rambaud (dir.), Droit administratif et élections, Revue du droit public, 2017, n°6.
  • « Le financement de la vie politique et les primaires ouvertes en France », in R. Lefebvre et E. Treille (dirs.), Les primaires ouvertes. Adoption, codification, mobilisation, PUR, 2016.
  • « Les tensions entre les innovations partisanes et le droit en France », in D. Andolfatto, A. Goujon (dirs.), Les partis politiques, ateliers de la démocratie, 2016, pp. 121-135.
  • « Les (des)équilibres du droit des sondages électoraux », in R. Rambaud et D. Andolfatto (dirs.), L’opinion publique : de la science politique au droit ?, Ed. Varenne, 2016, pp. 93-111.