Articles

Publié le : 23 mai 2018

Articles F. Benchendikh

L'auteur : François Benchendikh

  • Documents d’urbanisme spécifiques des collectivités ayant un régime particulier, Juris-classeur Droit administratif, fasc. 520-50, 2018.
  • Le schéma régional d’aménagement de développement durable et d’égalité des territoires, Juris-classeur Droit administratif, fasc. 504, 2017.
  • La détermination des capitales régionales, une occasion manquée, AJ-CT, fév. 2016.
  • Les corridors écologiques à l’aune de la jurisprudence administrative, AJDA, n° 42/2013, 9 déc. 2013, p. 2415-2420.
  • Le recours à la mutualisation par les intercommunalités à fiscalité propre : remède à la crise ou complexification de l’action publique locale ?, Droit
    administratif, mars 2011.
  • Le Luxembourg : une « monarchie constitutionnelle décentralisée » ?, http://www.ola-europe.com/
  • L’article L. 600-1-1 du Code de l’urbanisme : une « modernisation » contestable, AJDA, n° 29, 14 sept. 2009.
  • Les enjeux du transfert de la compétence « organisation des transports urbains » aux intercommunalités à fiscalité propre, 5 mars 2007, AJDA, p. 459.
  • Les contrats de partenariats de l’ordonnance du 17 juin 2004, in Pratique et rédaction des marchés publics, Weka, 2015.
  • Le régime juridique des arrangements administratifs, Droit administratif, n° 7, juillet 2005, n° 13, pp. 13-18.
  • L’intérêt communautaire dans les agglomérations en pratique, AJDA n° 21, 2 déc. 2002, pp. 1327-1331.
  • Les avatars de la notion d’intérêt communautaire des communautés d’agglomération, R.G.C.T. n° 24, juillet-août 2002, pp. 267-297.