Articles

Publié le : 24 mai 2018

Articles

L'auteur : Romain Rambaud

  • « Vers une révolution des modes de scrutin ? », tribune, AJDA, 2017.
  • « Confiance dans la vie politique : la révolution attendra… », AJDA, 2017, p. 2236.
  • « Réforme des modes de scrutin : enjeux et défis », avec Thomas Ehrard et Pierre Martin, Constitutions, n°3/2017, juillet-septembre 2017.
  • « L’argent et les partis », in « Les partis politiques », Pouvoirs, 2017, n°163, novembre 2017.
  • « Régulation des temps de parole politique : un débat réduit aux cinq plus grands candidats n’est pas inéquitable » AJDA, 2017, p. 1291.
  • « Financement de la vie politique : du droit électoral au droit comptable », AJDA, 2017, p. 1164.
  • « Juge judiciaire et partis politiques : les nouvelles frontières de la séparation des pouvoirs », AJDA, 2017, p. 1059.
  • « La trêve judiciaire est une règle écrite », tribune, AJDA, 2017, p. 489.
  • « La nouvelle élection présidentielle en ordre de marche », AJDA, 2017, p. 527.
  • « Le contentieux des élections régionales de 2015 », AJDA, 2017, p. 448.
  • « Précisions sur le droit des sondages électoraux et des autorités administratives indépendantes », AJDA, 2016, p. 1351.
  • « Le paquet de modernisation électorale. De la réforme de l’élection présidentielle au droit électoral de la démocratie continue », AJDA, 2016, p. 1285.
  • « Droit pénal électoral : précision sur le régime juridique de la diffamation en campagne électorale », AJDA, 2016, p. 963.
  • « Précisions sur le contentieux des comptes de campagne : dévolution de l’excédent du compte et recevabilité d’un nouveau grief en appel », AJDA, 2016, p. 326.
  • « Elections régionales : le Conseil d’État rejette une demande de report des élections pour cause d’état d’urgence », AJDA, 2016, p. 275.
  • « Faut-il une législation spécifique sur la commande publique de sondages ? Les carences de la loi de 1977 révélées par l’affaire des sondages de l’Elysée », AJDA, 2016, p. 182.
  • « Le droit d’interpellation citoyenne : angle mort de la démocratie participative locale », AJDA, 2016, p. 22.
  • « Office du juge électoral : nouvelles précisions sur l’office du juge d’appel », AJDA, 2015, p. 2444.
  • « La loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et les milices privées (article L. 212-1 du code de la sécurité intérieure) : l’arme de dissolution massive
    », RDLF 2015, chron. n° 20.
  • « L’accès aux documents administratifs et l’élection présidentielle », RFDA, 2015, p. 598.
  • « La commission des sondages, laboratoire du droit souple? », AJDA, 2015, p. 1058.
  • « Le contrôle du Conseil d’Etat sur la dissolution des associations dangereuses », AJDA, 2015, p. 939.
  • « La loi du 10 janvier 1936 relative aux groupes de combat et milices privées à la croisée des chemins », AJDA, 2014, p. 2167.
  • « Quel est le régime du droit des sondages électoraux ?, Lexbase Hebdo n˚346 du 2 octobre 2014.
  • « Vers la fin des micro-partis ? », AJDA, 2014, p. 1749.
  • « Les dépenses de campagnes résultant de primaires ouvertes », AJDA 2014, p. 321.
  • « De la réforme à la remise en cause des sections de commune ? », Droit administratif, avril 2014
  •  » Droit comparé des sondages électoraux », Revue politique et parlementaire, Avril/Juin 2013, n°1067, p. 230 et s.
  •  » Sondages électoraux : faut-il abandonner le principe d’interdiction de publication des résultats avant 20 h? « , RFDA, n°4, juillet-août 2012, p. 753.
  •  » Sondages électoraux et transparence : la solution controversée du Conseil d’Etat, Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat Mélenchon du 8 février 2012 « , RFDA, n°3, mai-juin 2012, p. 520.

Ses autres productions