Ouvrages de l'OEP

Ouvrage

Le droit international des investissements au prisme de l'éthique

Le droit international des investissements subit plusieurs évolutions concomitantes, liées à des enjeux contemporains incontournables. Certains sont manifestes : une plus grande prise en compte des droits de l’homme et de la nécessité de protéger l’environnement, ainsi qu’une forme d’européanisation. Les deux premiers mouvements tendent à faire évoluer l’investissement...

 ∙ Publié le 14/10/2021

Ouvrage

L'éthique à l'épreuve de la crise

L'éthique individuelle et collective, la responsabilité, la transparence, la déontologie, font l'objet de réflexions nombreuses et approfondies dans les sphères publique et privée depuis les années 1980. La transparence de la vie publique, la bioéthique, l'éthique environnementale, la responsabilité sociale des entreprises, le name and shame, la compliance, etc. sont autant de concepts...

 ∙ Publié le 06/07/2021

Ouvrage

Quelle déontologie pour la haute fonction publique ? - Enjeux, textes et perspectives

Organisé dans un contexte marqué par la volonté du chef de l'État de réformer la haute fonction publique à la suite du rapport Thiriez sur sa modernisation et de l'importante réforme issue de la loi de Transformation de la fonction publique du 6 août 2019, ce colloque avait pour but d'apporter des réponses à un questionnement d'une brûlante actualité : quelle transparence et quelle...

 ∙ Publié le 01/06/2021

Ouvrage

Le métier d'élu local - Statut, pouvoirs et transparence

Nouvelles compétences, nouveaux rôles, nouvelles obligations : près de 40 ans après l'acte I de la Décentralisation promettant l'adoption du statut de l'élu local, un état des lieux s'impose quant à la place de l'élu dans la République et les territoires. Nouvelles compétences d'abord, les lois décentralisatrices ont multiplié les transferts de compétences au profit des...

 ∙ Publié le 02/03/2021

Ouvrage

Le Lobbying - Influence, contrôle et légitimité des représentants d'intérêts

Si les sciences sociales se sont emparées de la question du lobbying, cet objet est resté en partie étranger à la science juridique. En prévoyant une définition des représentants d'intérêts et leur encadrement, la loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique justifie désormais une analyse des rapports...

 ∙ Publié le 06/07/2020

Ouvrage

Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives

La culture française repose sur une tradition du secret encore bien ancrée dans les esprits et dans les pratiques. Toutefois, ces dernières années ont été marquées par une évolution notable en la matière, essentiellement sur la base des lois fondatrices du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique et des autres textes adoptés dans leur sillage (ainsi de la loi du 9...

 ∙ Publié le 07/09/2019