La transparence en droit

Intitulé La transparence en droit. Recherche sur la formation d'une culture juridique, le présent travail issu d'une thèse de droit public embrasse l'ensemble des usages de la transparence à partir d'une méthode d'analyse originale inspirée des Cultural Legal Studies qui cherchent à comprendre la manière dont les juristes se représentent la réalité à partir de leurs propres concepts. Il met à jour l'imaginaire des acteurs du droit lorsque ceux-ci manient la notion de transparence. Omniprésente dans le discours juridique, la transparence connaît des significations multiples. Pourquoi et comment une telle notion s'est-elle imposée en droit au point de se présenter, à côté de la liberté ou de l'égalité, comme l'une des dimensions constitutives d'un ordre juridique légitime ?

Dans un premier temps, l'archéologie politique et économique de la transparence, remontant jusqu'à la révolution française, et parfois même à l'Ancien régime, a permis de saisir comment cette notion a participé à la constitution de la pensée juridique moderne, puisant ses influences chez des auteurs aussi différents que Bentham, Rousseau ou bien encore Kant, au point de se présenter comme un mythe fondateur de l'ordre juridique démocratique.
Dans un second temps, à partir de critères pertinents, l'auteur élabore une typologie qui permet de classer les nombreux usages de la transparence et de donner une vision synthétique des discours relatifs à cette notion. Ce travail apporte un éclairage original sur les tensions qui animent la transparence du fait de sa situation intermédiaire entre la puissance publique et le marché. Cette notion produit un rapprochement entre le droit public et la logique économique en faisant se rencontrer l'intérêt général et la concurrence.
Ce processus entraîne parfois des contradictions au sein du droit, conduisant à déceler les limites et les dérives de la notion. Plusieurs cas d'inefficience de la transparence sont ainsi mis en évidence, ainsi que des situations d'atteinte à la vie privée. In fine, la reconstitution du raisonnement juridique autour de la notion de transparence revient finalement à questionner son propre savoir, c'est-à-dire à analyser les modes d'acquisition et les contenus de l'information nécessaire pour agir, les croyances et les représentations des acteurs du droit.
Cette thèse expose donc l'émergence d'une nouvelle culture juridique de la transparence, et étudie de manière rigoureuse toutes les conséquences de cette évolution sur le droit et les citoyens.

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Publié le 01/01/2016