Ouvrages de l'OEP

Ouvrage

Droit gouvernemental - Finalités théoriques, pratiques et démocratiques

Après avoir soutenu en 2014 une thèse consacrée à "L'autonomie organisationnelle du Gouvernement" et publié un manuel de "Droit gouvernemental" en 2020, Matthieu Caron prolonge dans cet ouvrage ses réflexions sur la vie interne du Gouvernement. Un an après la parution des actes du premier colloque dédié au droit gouvernemental, l'auteur soumet ici à la discussion, une proposition de...

Une publication de Matthieu Caron ∙ Média de publication : Appel du livre ∙ Publié le 01/02/2024

Revue

Ethique de la construction

Le dossier consacré à l'éthique de la construction vient de paraître dans la revue Droit et ville, en partenariat avec l'IEJUC. Il y est question d'aménagement du territoire, d'urbanisme, mais aussi du rôle de l'architecte, des professions réglementées de la construction, des relations de travail, de commande publique, de lutte contre la corruption et de droit pénal de la construction

Une publication de Mathias Amilhat, Florence Lerique ∙ Média de publication : Cairn ∙ Publié le 24/01/2024

Ouvrage

L'éthique fiscale

Dans le langage courant, l’éthique est un ensemble de principes moraux dictant les conduites individuelles. Alors que l’éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, l’éthique a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d’étude juridique à part entière, même dans des matières hautement techniques et formelles comme le droit...

Une publication de Vanessa Barbé, Sabrina Le Normand-Caillère ∙ Média de publication : Legitech ∙ Publié le 28/11/2023

Guide pratique

Déontologie de la vie publique - Maîtriser les risques d'atteinte à la probité dans les collectivités territoriales

Le présent guide est destiné à l’ensemble des acteurs de la vie publique locale, élus locaux ou agents publics territoriaux, qui contribuent, dans le cadre de leurs missions respectives, à la mise en œuvre d’une démarche de prévention des atteintes à la probité au sein du secteur public local. Enrichi par des témoignages et retours d'expérience de la part de différents acteurs de...

Une publication de Élise Untermaier-Kerléo ∙ Publié le 20/10/2023

Ouvrage

Le droit pénal face à l'éthique

Cet ouvrage se propose d'éclairer les rapports entretenus entre le droit pénal et l'éthique. Tous deux se présentent comme deux champs normatifs difficilement compatibles mais partagent pourtant des liens forts. Il y va d'un arrimage à des valeurs protégées, parfois en conflit. Le droit pénal porte en lui une dimension éthique.
D'importants points de convergence rassemblent ces deux...

Une publication de Julie Gallois ∙ Publié le 29/06/2023

Ouvrage

Penser la transition numérique - Vers un monde digital durable

Le numérique est omniprésent. Et pourtant, son arrivée massive dans nos vies est loin d’être achevée. Quelles en seront les conséquences? Fractures numériques, cybercriminalité, addictions, pollution, trafics de données, désinformation... : n’est-ce qu’un début? Il est en tout cas essentiel et urgent de penser cette transition pour qu’elle ne se traduise pas par un surcroît...

Une publication de Matthieu Caron, Raphaël Maurel ∙ Publié le 12/05/2023

Ouvrage

La démocratie illibérale en droit constitutionnel

Il est d’usage d’attribuer la paternité de l’expression « démocratie illibérale » à Fareed Zakaria, politologue américain, qui l’employa à la fin des années 1990 pour désigner l’essor de régimes politiques combinant un système d’élections libres et l’absence d’une culture et d’institutions ressortissant du libéralisme constitutionnel. Aujourd’hui entrée dans...

Sous la direction de Vanessa Barbé ∙ Publié le 16/03/2023

Ouvrage

L'Élysée - De l'ombre à la lumière

L'Élysée demeure un lieu méconnu sur lequel ne cesse de planer l'ombre de celui qui l'incarne. Le Président de la République, dont la personne frappe d'invisibilité les coulisses du pouvoir, nous a fait oublier qu'il s'agit aussi du siège d'une autorité politique et administrative qui dispose d'un budget, s'organise en différents services, se compose d'un personnel très varié... En...

Sous la direction de Jean-François Kerléo ∙ Publié le 14/03/2023

Ouvrage

La légitimité en finances publiques

Comment et pourquoi respecte-t-on les normes financières, qu'elles soient budgétaires, comptables ou fiscales ? Comment s'élaborent-elles, s'appliquent-elles, évoluent-elles ? Interrogeant leur légitimité, ces questions invitent à relire les finances publiques à travers leurs discours, leurs acteurs et leurs instruments. Au-delà du droit budgétaire, comptable et fiscal, croiser les...

Sous la direction de Céline Husson-Rochcongar ∙ Publié le 03/11/2022

Ouvrage

La sécurité globale - Perspectives juridiques & éthiques

La « sécurité globale » a défrayé la chronique française une année durant. Du dépôt de la première proposition de loi le 14 janvier 2020 à la promulgation le 25 mai 2021 de la loi pour une sécurité globale respectueuse des libertés en passant par la décision du Conseil constitutionnel du 20 mai 2021, le texte n’aura cessé d’animer de nombreux et profonds débats. Ceux-ci ont...

Une publication de Julie Gallois, Raphaël Maurel ∙ Publié le 18/10/2022