La légitimité en finances publiques

Comment et pourquoi respecte-t-on les normes financières, qu'elles soient budgétaires, comptables ou fiscales ? Comment s'élaborent-elles, s'appliquent-elles, évoluent-elles ? Interrogeant leur légitimité, ces questions invitent à relire les finances publiques à travers leurs discours, leurs acteurs et leurs instruments. Au-delà du droit budgétaire, comptable et fiscal, croiser les points de vue disciplinaires, en conjuguant le droit (constitutionnel, comparé, international, de l'Union européenne, des collectivités, histoire et théorie du droit...) et les Sciences humaines et sociales (économie, science politique, sociologie, sciences du langage, histoire contemporaine) permet de poser les jalons d'une théorie des finances publiques.

Fruit d'une réflexion collective interdisciplinaire, cet ouvrage se compose de cinq mouvements : Introduction générale, les discours, les acteurs, les instruments, conclusion générale. À la fin de chacun d'entre eux, l'on trouvera quelques éléments bibliographiques qui y sont relatifs, à la fois en droit et en sciences humaines et sociales.

Volontairement peu nombreusses au regard du nombre des contributeurs, les références sélectionnées doivent permettre d'approfondir la réflexion, soit qu'il ait semblé aux auteurs qu'elles pourraient faciliter la compréhension de leur raisonnement, soit qu'elles visent à ouvrir des pistes pour aller plus loin et construire les raisonnements à venir.

Puisqu'il s'agit de proposer ici une méthode réellement interdisciplinaire en droit et hors du droit, le choix a été fait de ne pas distinguer artificiellement les références juridiques des références historiques, économiques, sociologiques, philosophiques... afin de permettre au lecteur de trouver parmi ces éléments non seulement ce qu'il y cherchait mais aussi ce que, parfois, il n'y cherchait pas.

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Publié le 03/11/2022